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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHONETODO
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WEB NAPPERON
Marque expirée - Marque en non vigueur

WEB NAPPERON
DEPARTEMENT DU RHONE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3594815
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/08/2018
WEB NAPPERON de DEPARTEMENT DU RHONE

Présentation de la marque WEB NAPPERON

Déposée le 20 août 2008 par DEPARTEMENT DU RHONETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « WEB NAPPERON »

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHONETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB NAPPERON est expirée depuis le 20 août 2018.

DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , RHÔNE EN SCÈNE , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , M LE RHÔNE , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes


DEPARTEMENT DU RHONE Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Dispositifs informatiques permettant la lecture et la transmission de documents sur un ordinateur, en particulier par Internet, appareils permettant la transmission d'informations, de photographies, de messages sur des ordinateurs, appareils de transmission de messages, d'informations et d'images, en particulier à travers Internet, dispositifs informatiques permettant les échanges de communications, d'informations, de documents par Internet, dispositifs informatiques de reproduction de documents, d'objets en vue de leur transmission par Internet, logiciels.

Services de transmission de messages, d'informations, d'images d'une personne à une autre en particulier par Internet, services de location d'appareils de télécommunication et de transmission de messages, d'informations, d'images, services de location d'appareils permettant la reproduction d'objets, d'images, de documents en vue de leur transmission par Internet.

Services de formation en matière d'utilisation de dispositifs de télécommunication, en matière d'Internet.

Services d'installation de logiciels en particulier de logiciels permettant la reproduction d'objets, de documents, d'images en vue de leur transmission par Internet, services de maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de consultations en matière informatique.